2022
Conseil municipal du 11/07/2022
Ordre du jour du conseil municipal du 11 juillet
Compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2022
Délibération n° 1 - Citoyen d’honneur de la commune de Poissy : Nomination de Monsieur Karl OLIVE
Délibération n° 2 - Délégations du Conseil municipal au Maire
Délibération n° 3 - Remplacement de membres de la Commission municipale des « Finances »
Délibération n° 5 - Remplacement d’un membre de la Commission municipale « Voies cyclables »
Délibération n° 6 - Remplacement d’un membre de la Commission de contrôle financier
Délibération n° 12 - Adhésion de la commune à l’Association des Maires de France
Délibération n° 16 - Revalorisation des tarifs des emplacements des marchés forains
Délibération n° 21 - Création d’un emploi permanent
Délibération n° 23 - Recours aux contrats d’apprentissage
Délibération n° 24 - Autorisation d’emploi de collaborateurs de cabinet
Délibération n° 27 - Frais de représentation accordés à Madame le Maire
Délibération n° 28 - Indemnités des élus
Délibération n° 34 - Modification du règlement intérieur de l’Académie d’initiation aux sports
Conseil municipal du 03/07/2022
Ordre du jour du conseil municipal du dimanche 3 juillet
Compte rendu du conseil municipal du dimanche 3 juillet
Procès-verbal du conseil municipal du dimanche 3 juillet
Délibération n° 1 - Installation d’un nouveau conseiller municipal
Délibération n° 2 - Election du maire de la commune de Poissy
Délibération n° 3 - Fixation du nombre d’adjoints au maire de la commune de Poissy
Délibération n° 4 - Election des adjoints au maire de la commune de Poissy
Conseil municipal du 16/05/2022
Conseil municipal du 14/03/2022
2021
Procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre
Compte-rendu succinct du conseil municipal du 13 décembre
Ordre du jour du conseil municipal du lundi 13 décembre
Procès-verbal du conseil municipal du 15 novembre
Compte-rendu succinct du du conseil municipal du 15 novembre
Ordre du jour du conseil municipal du lundi 15 novembre
Procès-verbal du conseil municipal du lundi 27 septembre
Compte-rendu succinct du conseil municipal du 27 septembre
Ordre du jour du conseil municipal du lundi 27 septembre
Procès-verbal du conseil municipal du 5 juillet
Compte-rendu succinct du conseil municipal du lundi 5 juillet
Ordre du jour du conseil municipal du lundi 5 juillet
Procès verbal du conseil municipal du 17 mai
Compte-rendu succinct du conseil municipal du lundi 17 mai
Ordre du jour du conseil municipal du lundi 17 mai
Procès-verbal du conseil municipal du 12 avril
Compte-rendu succinct du conseil municipal du lundi 12 avril
Ordre du jour du conseil municipal du lundi 12 avril
Budget de la commune 2021 et rapport 2020
Procès-verbal du conseil municipal du 8 mars
Compte-rendu succinct du conseil municipal du 8 mars
Ordre du jour du conseil municipal du lundi 8 mars
Procès-verbal du conseil municipal du 8 février
2020
Procès verbal du conseil municipal du 14 décembre
Compte-rendu succinct du conseil municipal du 14 décembre
Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre
Procès verbal du conseil municipal du 16 novembre
Compte-rendu succinct du conseil municipal du 16 novembre
Procès verbal du conseil municipal du 12 octobre
Compte-rendu succinct du conseil municipal du 12 octobre
Procès verbal du conseil municipal du 7 septembre
Ordre du jour du conseil municipal du 12 octobre
Compte-rendu succinct du conseil municipal du 7 septembre
Ordre du jour du conseil municipal du 7 septembre
Budget de la commune 2020 et rapport 2019
Procès verbal du conseil municipal du 29 juin
Compte-rendu succinct du conseil municipal du 29 juin
Ordre du jour du conseil municipal du 29 juin 2020
Procès verbal du conseil municipal du 9 juin
Compte-rendu succinct du conseil municipal du 9 juin
Ordre du jour du conseil municipal du 9 juin
Procès verbal du conseil municipal du 2 juin 2020
Compte-rendu succinct du conseil municipal du mardi 2 juin
Ordre du jour du conseil municipal du mardi 2 juin 2020
Procès verbal du conseil municipal du 23 mai 2020
Compte-rendu succinct du conseil municipal du samedi 23 mai
Ordre du jour du conseil municipal du samedi 23 mai 2020
Procès verbal du conseil municipal du 6 mai
Compte-rendu succinct du conseil municipal du 6 mai
Ordre du jour du conseil municipal en visioconférence du mercredi 6 mai
Procès verbal du conseil municipal du 2 mars 2020
Compte-rendu succinct du conseil municipal du 2 mars 2020
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 2 mars
Procès verbal du conseil municipal du 27 janvier 2020
Compte-rendu du Conseil municipal du lundi 27 janvier
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 27 janvier
2019
Procès verbal du conseil municipal du lundi 16 décembre
Compte-rendu du conseil municipal du lundi 16 décembre
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 16 décembre 2019
Procès verbal du conseil municipal du lundi 25 novembre
Compte-rendu du conseil municipal du lundi 25 novembre
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 25 novembre 2019
Procès-verbal du conseil municipal du lundi 30 septembre
Compte-rendu du Conseil municipal du lundi 30 septembre
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 30 septembre 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du lundi 8 juillet
Compte-rendu du Conseil municipal du lundi 8 juillet
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 8 juillet 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du lundi 20 mai
Compte-rendu du Conseil municipal 20 mai 2019
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 20 mai 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 18 mars 2019
Compte-rendu du Conseil municipal du 18 mars 2019
Budget primitif voté par nature 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 25 février 2019
Compte-rendu du Conseil municipal du 25 février 2019
Débat des Orientations Budgétaires du 11 février 2019
Compte-rendu du Conseil municipal du 11 février 2019
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 11 février 2019
2018
Procès-verbal du Conseil municipal du 17 décembre 2018
Compte-rendu du Conseil municipal du 17 décembre 2018
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 17 décembre 2018
Procès-verbal du Conseil municipal du 19 novembre 2018
Compte-rendu du Conseil municipal du 19 novembre 2018
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 19 novembre 2018
Procès-verbal du Conseil municipal du 24 septembre 2018
Compte-rendu du Conseil municipal du 24 septembre 2018
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 24 septembre 2018
Procès-verbal du Conseil municipal du 9 juillet 2018
Compte-rendu du Conseil municipal du 9 juillet 2018
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 9 juillet 2018
Procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2018
Compte-rendu du Conseil municipal du 4 juin 2018
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 4 juin 2018
Rapport de présentation détaillé du compte administratif 2017 du 14 mai 2018
Compte administratif 2017 du 14 mai 2018
Procès-verbal du Conseil municipal du 14 mai 2018
• Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 14 mai 2018
Compte-rendu du Conseil municipal du 14 mai 2018
Rapport du budget primitif 2018 du 12 mars 2018
Budget primitif voté par nature 2018
Budget annexe opérations soumises à TV
Procès-verbal du Conseil municipal du 12 mars 2018
Compte-rendu du Conseil municipal du 12 mars 2018
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 12 mars 2018
Rapport sur les orientations budgétaire pour l'exercice 2018 du 29 janvier 2018
Procès-verbal du Conseil municipal du 29 janvier 2018
Compte-rendu du Conseil municipal du 29 Janvier 2018
Consultez l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 29 janvier 2018 et l'ordre du jour complémentaire
2017
Compte-rendu du Conseil municipal du 18 décembre 2017
Consultez l'ordre du jour du Conseil municipal du lundi 18 décembre 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 18 Décembre 2017
Compte-rendu du Conseil municipal du 20 novembre 2017
Consultez l'ordre du jour du Conseil municipal du lundi 20 novembre 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 20 novembre 2017
Consultez l'ordre du jour du Conseil municipal du lundi 25 septembre 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2017
Consultez l'ordre du jour du Conseil municipal du lundi 18 septembre 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 18 septembre 2017
Consultez l'ordre du jour du Conseil municipal du lundi 26 juin 2017
Compte-rendu du Conseil municipal du 26 juin 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 30 juin 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 26 juin 2017
Consultez l'ordre du jour du Conseil municipal du lundi 22 mai 2017
Compte-rendu du Conseil municipal du 22 mai 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 22 mai 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 27 mars 2017
Compte-rendu du Conseil municipal du 27 mars 2017
Rapport du budget primitif 2017
Rapport détaillé du compte administratif 2017
Consultez l'ordre du jour du Conseil municipal du lundi 27 février 2017
Compte-rendu du Conseil municipal du 27 février 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 27 février 2017
Débat d'orientation budgétaire-dossier de présentation 2017
Consultez l'ordre du jour du Conseil municipal du lundi 16 janvier 2017
2016
Rapport détaillé du compte administratif 2016
Compte-rendu du Conseil municipal du 12 décembre 2016
Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2016
Compte-rendu du Conseil municipal du 21 novembre 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 21 novembre 2016
Compte-rendu du Conseil municipal du 26 septembre 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2016
Compte-rendu du Conseil municipal du 27 juin 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 27 juin 2016
Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juin 2016
Compte rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2016
Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 mai 2016
Procès verbal du Conseil municipal du 4 avril 2016
Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2016
Rapport du budget primitif 2016
Débat d'orientation budgétaire-dossier de présentation 2016
Rapport du budget primitif 2016
2015
Compte-rendu du Conseil municipal du 14 décembre 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 14 décembre 2015
Compte-rendu du Conseil municipal du 23 novembre 2015
Procès verbal du Conseil Municipal du 23 novembre 2015
Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2015
Procès verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2015
Compte-rendu du Conseil Municipal du 31 août 2015
Procès verbal du Conseil Municipal du 31 août 2015
Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2015
Procès verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2015
Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2015
Procès verbal du Conseil Municipal du 18 mai 2015
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril 2015
Procès verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2015
2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2014
Procès verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2014
Procès verbal du Conseil Municipal du 24 novembre 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 novembre 2014
Procès verbal du Conseil Municipal du 3 novembre 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2014
Procès verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2014
Procès verbal du Conseil Municipal du 19 mai 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2014
Procès verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2014
Procès verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 février 2014
Procès verbal du Conseil Municipal du 27 février 2014
Dates des prochains conseils municipaux
- Lundi 26 Septembre 2022 - 19h
Le Conseil Municipal se réunit environ une fois par mois. Il rassemble tous les élus pour un débat autour des différentes délibérations à l'ordre du jour. Les dossiers ont été préalablement étudiés au sein des différentes commissions établies.
Il règle par des délibérations les affaires de la commune.
L’action du Conseil Municipal est financée par les habitants de la commune et les entreprises situées sur son territoire qui paient des impôts locaux, mais aussi par des dotations de l'État et des subventions d'autres collectivités territoriales.
Il prend ainsi des décisions sur plusieurs domaines :
- L'aménagement et le développement de la ville.
- Les espaces verts, la protection de l'environnement.
- La collecte et le traitement des déchets.
- La voirie, l'éclairage, les transports urbains, la circulation...
- La gestion et l'entretien des biens de la commune.
- Les équipements
- - Sportifs : stades, piscines, gymnases, plateaux sportifs, aires de jeux...
- - Culturels et de loisirs : musées, maisons pour tous, ludothèques, ferme pédagogique...
- - Scolaires : écoles maternelles, écoles élémentaires, restaurants scolaires...
- - Sociaux : crèches, haltes-garderies, centres de loisirs, maisons de retraite...
- L'action économique : aide à l'installation d'entreprises sur le territoire de la commune.
- Le budget : le conseil municipal délibère sur le budget proposé par le maire et sur les conditions de gestion des services publics communaux.
- L'action sociale de la petite enfance aux personnes âgées en passant par la vie dans les quartiers et le logement.
- L'action culturelle : gestion des équipements culturels et organisation de manifestations culturelles.
Les missions initiales exercées par la ville sont :
- L'état civil
- L'urbanisme et le logement
- La voirie et le transport
- Le ravitaillement de la ville en eau, les halles, marchés...
- Les écoles
- Les activités culturelles
- La santé, l'aide sociale
Les nouvelles missions exercées par la ville (depuis les lois de décentralisation de 1982) :
Désormais, sont exercées au niveau de la commune des responsabilités concernant notamment :
- Les permis de construire
- Le Plan Local d'Urbanisme (ex : plan d'occupation des sols) : répartition du sol en zones constructibles, espaces verts, zones industrielles...
- Les sites protégés...
Le règlement intérieur du Conseil municipal
Télécharger le règlement intérieur du Conseil municipal
Dématérialisation : une source d'é conomies
Lors de sa séance du lundi 28 septembre, le conseil municipal a effectué ses premiers pas vers la dématérialisation. Une vingtaine d’écrans d’ordinateurs ont pris place dans la salle du conseil pour permettre aux élus de suivre en direct le déroulé de la séance et les délibérations. A terme, l’objectif est de se passer totalement du papier, avec à la clef des
économies pour la Ville mais aussi un impact notable en terme de qualité environnementale.
310kg de papier sont en effet consommés chaque année pour l’organisation des conseils municipaux (délibérations, compte-rendus, etc.), soit 123 750 pages éditées, reliées, pour un coût de 6795,44 euros. A cela s’ajoute la charge assurée par les agents municipaux sur un temps évalué à 4h30 par conseil, soit environ 45 heures par an pour un coût estimé de 1 000 euros
La dématérialisation va donc permettre une simplification de l’organisation, un allègement en terme de mobilisation des agents et un rapide gain financier : le coût de l’installation du matériel, environ 9 400 euros, sera amorti en moins de deux ans.
Prochainement, une plateforme permettra aux élus d’avoir accès, d’où ils le souhaitent, à l’ensemble des documents du conseil réunis sur un réseau sécurisé. Une connexion wi-fi leur sera aussi prochainement proposée en salle du conseil.
Toujours dans un esprit de rationalisation, les ordinateurs pourront également être utilisés lors des réunions internes à la Mairie.