Actes administratifs

 

Conseils Municipaux

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Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 13 novembre 202308/11/202308/11/2023

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DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France pour venir en aide aux populations sinistrées du Maroc25/09/202326/09/2023
DélibérationSyndicat intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye : Modification des statuts25/09/202326/09/2023
DélibérationAdoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 202425/09/202326/09/2023
DélibérationNomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Régime des provisions 25/09/202326/09/2023
DélibérationNomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles25/09/202326/09/2023
DélibérationCorrection d’écritures comptables de 2021 sur le budget 202325/09/202326/09/2023
DélibérationAdoption du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 30 juin 2023 de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise25/09/202326/09/2023
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Poissy Football Club25/09/202326/09/2023
DélibérationModification du règlement intérieur du dispositif « Pass’Sport Club » pour la saison sportive 2023/202425/09/202326/09/2023
DélibérationConvention de partenariat entre la commune de Poissy et le Centre hospitalier intercommunal de Poissy Saint-Germain dans le cadre du dispositif « Poissy Bien Être »25/09/202326/09/2023
DélibérationSignature de conventions de partenariat entre la commune de Poissy et trois collèges pisciacais, pour l’année scolaire 2023-2024, dans le cadre du Bureau Information Jeunesse Mobile et de l’action collège25/09/202326/09/2023
DélibérationCréation de poste et détermination des conditions de recrutement d’un agent de catégorie A25/09/202326/09/2023
DélibérationCréation de poste - Contrat de projet conseiller numérique25/09/202326/09/2023
DélibérationModification du tableau des effectifs25/09/202326/09/2023
DélibérationOuverture dominicale des commerces en 202425/09/202326/09/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage avec le Lions Club Poissy Doyen25/09/202326/09/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat avec l’association « L’école des chats de Poissy » pour la capture et la stérilisation des chats errants25/09/202326/09/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat avec l’association « Les 4 pattes solidaires » pour la capture et la stérilisation des chats errants25/09/202326/09/2023
DélibérationCommunauté urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – Transfert de propriété du bassin de rétention des eaux pluviales, à l’entrée du Technoparc25/09/202326/09/2023
DélibérationDésaffectation, déclassement et cession amiable, par la commune de Poissy d’une propriété communale, sise 4, rue Fremont, 78300 Poissy, sur une parcelle cadastrée section AT n° 69 pour 1 251 m²25/09/202326/09/2023
DélibérationSignature de la convention d’occupation du domaine public relative à l’installation d’un démonstrateur, sous la forme d’ombrières photovoltaïques, sur le parking du Forum Armand Peugeot25/09/202326/09/2023
DélibérationMarché de conception-réalisation relatif à la réhabilitation du Centre social André Malraux : Fixation de la prime aux soumissionnaires25/09/202326/09/2023
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 25 septembre 202326/09/202326/09/2023
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 25 septembre 202319/09/202319/09/2023

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DélibérationRemplacement d’un conseiller municipal au sein de la commission municipale « Développement économique, emploi et commerce »03/07/202305/07/2023
DélibérationSignature d’une convention financière entre les communes de Poissy, de Carrières-Sous-Poissy et la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise, pour la création d’une passerelle piétons-vélos entre Poissy et Carrières-Sous-Poissy03/07/202305/07/2023
DélibérationEngagement de la commune dans une opération d’autoconsommation collective avec l’association PART’Ener pour l’installation d’ombrières photovoltaïques sur le parking du Forum Armand Peugeot03/07/202305/07/2023
DélibérationSignature d’une convention entre la commune de Poissy et l’association l’Estival, dans le cadre de l’organisation du festival l’Estival 2023, du 16 septembre au 7 octobre 2023 et attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association l’Estival03/07/202305/07/2023
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle à Poissy basket association03/07/202305/07/2023
DélibérationRenouvellement du dispositif « Pass’Culture » et adoption du règlement intérieur pour la saison 2023/202403/07/202305/07/2023
DélibérationRenouvellement du dispositif « Pass’Sport » et adoption du règlement intérieur pour la saison 2023/202403/07/202305/07/2023
DélibérationSignature des conventions pour l’organisation de la classe à horaires aménagés sportive03/07/202305/07/2023
DélibérationCommunication de la liste des adresses des biens commerciaux susceptibles d’être concernés par la taxe annuelle sur les friches commerciales sur la commune de Poissy - Années 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 202303/07/202305/07/2023
DélibérationDésaffectation et déclassement préalable, sans enquête publique et cession amiable, par la ville de Poissy, d’une portion d’espace vert, dépendant du domaine public, d’une superficie de 65 m², cadastrée section AK n° 2, située 98, chemin de la Coudraie, au profit des propriétaires riverains, Monsieur et Madame GREFFIN03/07/202305/07/2023
DélibérationÉcoquartier Rouget de Lisle – ZAC EOLES : Concertation citoyenne numérique : nom du parc et choix de l’animal totem - Dénomination de voies nouvelles en phase n° 303/07/202305/07/2023
DélibérationConstitution d’un groupement de commandes entre la commune de Poissy, le Centre communal d’action sociale de Poissy et le Conservatoire de Poissy pour la souscription d’un contrat d’assurance des risques statutaires des agents CNRACL, fonctionnaires au-dessus de 75% d’un temps complet - Adhésion au groupement de commandes - Autorisation de signer la convention de groupement de commandes et les marchés passés par le groupement de commandes03/07/202305/07/2023
DélibérationAdoption du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant de la commune de Poissy03/07/202305/07/2023
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 3 juillet 202305/07/202305/07/2023
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 3 juillet 202327/06/202327/06/2023
Procès verbalProcès-verbal de la séance du 3 juillet 202326/09/202326/09/2023

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DélibérationDésignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs09/06/202313/06/2023
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 9 juin 202313/06/2023
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 9 juin 2023 - Elections sénatoriales02/06/202302/06/2023
Procès verbalProcès-verbal de la séance du 9 juin 202304/07/202304/07/2023

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DélibérationInstallation d’une conseillère municipale22/05/202323/05/2023
DélibérationRemplacement d’une conseillère municipale au sein de la commission municipale « Jeunesse, sport et associations »22/05/202323/05/2023
DélibérationRemplacement d’une conseillère municipale au sein de la commission municipale « Développement économique, emploi et commerce » 22/05/202323/05/2023
DélibérationSignature du protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre, avec le Parquet de Versailles22/05/202323/05/2023
DélibérationMise en œuvre du budget participatif22/05/202323/05/2023
DélibérationDésignation du référent déontologue des élus22/05/202323/05/2023
DélibérationModification des statuts de la Société d’économie mixte pour l’attractivité de Poissy22/05/202323/05/2023
DélibérationDérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules, dans le cadre du stationnement payant22/05/202323/05/2023
DélibérationDispositif « Mairie Engagée » - Signature du contrat urgence titres22/05/202323/05/2023
DélibérationBudget principal ville – Compte de gestion 202222/05/202323/05/2023
DélibérationBudget principal ville – Approbation du compte administratif 202222/05/202323/05/2023
DélibérationReprise définitive des résultats du compte administratif 2022 au budget primitif 2023 et affectation des résultats22/05/202323/05/2023
DélibérationBudget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée – Compte de gestion 202222/05/202323/05/2023
DélibérationBudget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée – Approbation du compte administratif 202222/05/202323/05/2023
DélibérationBudget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée - Reprise définitive des résultats du compte administratif 2022 au budget primitif 2023 et affectation des résultats22/05/202323/05/2023
DélibérationDotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Présentation du rapport 202222/05/202323/05/2023
DélibérationAdoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées 2023 de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise22/05/202323/05/2023
DélibérationAttribution d’une subvention à l’association Point Information Médiation Multi Services Yvelines22/05/202323/05/2023
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Sauvegarde et animation du patrimoine sacré du groupement paroissial Poissy-Villennes-Médan22/05/202323/05/2023
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle à l’association le Jardin Partagé Familial22/05/202323/05/2023
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle au fonds de dotation l’Esprit Colibri du Centre hospitalier intercommunal Poissy-Saint-Germain22/05/202323/05/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat en faveur du tourisme accessible en train « #CPasLoinEnTrain », pour la Fête de la Nature 2023, avec SNCF Voyageurs22/05/202323/05/2023
DélibérationRégie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy - Proposition de nomination de Madame Guilaine DODANE, en qualité de directrice et programmatrice de la régie du Théâtre22/05/202323/05/2023
DélibérationModification du tableau des effectifs : Créations et suppressions de postes22/05/202323/05/2023
Délibération« Poissy, Ville amie des animaux » : Approbation du règlement intérieur relatif à l’accueil des animaux au bureau22/05/202323/05/2023
DélibérationDénomination d’une voie : rue du Grand Paris22/05/202323/05/2023
DélibérationCession amiable, par la Ville de Poissy d’un appartement de type F2, sis au 4, rue du 8 Mai 1945, dans la copropriété de la résidence République, cadastré AT n° 973, lot n° 129, d’une surface de 55,37 m² loi Carrez, au 2ème étage, avec une cave de 5 m² environ, lot n° 153, en sous-sol, et d’un droit d’occupation d’une place de parking au second sous-sol22/05/202323/05/2023
DélibérationSignature de l’avenant n° 10 au contrat relatif à l’amélioration de l’habitat, avec Soliha Yvelines – Ex Pact22/05/202323/05/2023
DélibérationBilan des acquisitions et cessions effectuées par la ville de Poissy pour l’année 202222/05/202323/05/2023
DélibérationSignature de l’avenant n° 6 au traité de concession d’aménagement, avec Citallios - ZAC EOLES - Écoquartier Rouget de Lisle22/05/202323/05/2023
DélibérationCompte rendu financier annuel 2022 de la concession d’aménagement de la ZAC Eoles - Écoquartier Rouget de Lisle22/05/202323/05/2023
DélibérationSignature d’un protocole d’accord pour la réalisation de travaux sur le mur de clôture, entre la propriété communale, sise au 8, boulevard Victor Hugo et la propriété, sise au 10, rue Jean-Claude Mary22/05/202323/05/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat financier, avec la Fondation 30 Millions d’amis22/05/202323/05/2023
DélibérationConstitution d’un groupement de commandes entre la commune de Poissy, le Théâtre de Poissy, le Centre communal d’action sociale de Poissy et le Conservatoire de Poissy pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant dématérialisés pour les agents - Adhésion au groupement de commandes - Autorisation de signer la convention de groupement de commandes et les marchés passés par le groupement de commandes22/05/202323/05/2023
DélibérationMobilier urbain – Lancement d’une concession de services portant sur la mise à disposition, l’installation, la maintenance, l’entretien et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires22/05/202323/05/2023
DélibérationRecours aux contrats d’apprentissage22/05/202323/05/2023
DélibérationSignature d’une convention de mécénat en nature, pour la Fête de la Nature 2023, avec Keolis Seine et Oise Est22/05/202323/05/2023
DélibérationCompte administratif 202223/05/202308/06/2023
DélibérationBudget primitif 202323/05/202308/06/2023
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 22 mai 202323/05/202323/05/2023
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 22 mai 202316/05/202316/05/2023
Procès verbalProcès-verbal de la séance du 22 mai 202304/07/202304/07/2023

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DélibérationCitoyen d’honneur de la commune de Poissy : Nomination de Monsieur Georges Monnier20/03/202322/03/2023
DélibérationRemplacement d’un représentant du Conseil municipal auprès de l’association Club Saint-Exupéry20/03/202322/03/2023
DélibérationPrésentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes20/03/202322/03/2023
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France pour venir en aide aux populations sinistrées de Turquie et de Syrie20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales - Année 2023 20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 09-01 : Rénovation urbaine du quartier de la Coudraie : Vote des crédits de paiement 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 17-01 : AD’AP Agenda d’accessibilité programmée pour les établissements recevant du public : Vote des crédits de paiement 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 19-01 : Acquisitions foncières et construction du nouveau conservatoire de Poissy : Vote des crédits de paiement 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 21-01 : Groupe scolaire Rouget de Lisle : Vote des crédits de paiement 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 21-01 : Extension du groupe scolaire Robert Fournier : Vote des crédits de paiement 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 17-02 : Eclairage LED dans les bâtiments communaux : Vote des crédits de paiement 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 22-01 : Opérations de gros entretien et accessibilité du patrimoine de la commune : Vote des crédits de paiement 202320/03/202322/03/2023
DélibérationConstitution de provisions pour risques et charges20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget primitif 2023 - Budget principal M14 - Reprise anticipée des résultats du compte administratif 2022 au budget primitif 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget primitif 2023 - Budget principal M14 - Vote par nature20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget primitif 2023 - Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée - M14 - Reprise anticipée des résultats du compte administratif 2022 au budget primitif 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget primitif 2023 - Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée M1420/03/202322/03/2023
DélibérationBudget Principal 2023 – Attribution d’une subvention à la Régie chargée de l’exploitation du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget Principal 2023 – Attribution d’une subvention à la Régie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy 20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget Principal 2023 – Attribution d’une subvention au Centre communal d’action sociale de Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention l’Amicale Sportive de Poissy Football20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à Poissy Basket Association20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association AS Poissy Triathlon20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Judo Ju Jitsu Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention au Cercle Nautique de Poissy - Natation20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Sportive de Poissy Handball20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Inter Poissy Sports20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Saint Louis de Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maisons Laffitte Saint Germain Poissy 78 Rugby20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de quartier polyvalente sociale et de loisirs, dite Club Saint-Exupéry20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de quartier polyvalente et de loisirs de Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de quartier, dite club Péguy20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Sport & Co20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Comité des œuvres sociales20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Harmonie Lyre Amicale de Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association sportive Poissy Boxe20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Poissy Volley20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Poissy Taekwondo Académie20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 – Modification de la délibération n° 5 du 14 novembre 2022 relative à la garantie d’emprunt de 731 600 € en faveur de la Société anonyme d’habitations à loyer modéré Les Résidences, pour la réhabilitation de 42 logements sociaux, à la résidence Robespierre, à Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de mécénat en nature avec la Société Accrocamp Poissy, en faveur de la pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202309/04/2023
DélibérationSignature d’une convention de mécénat en nature avec le magasin U Express, en faveur de la pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de mécénat financier avec la Société Action & Gestion, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec le magasin Intersport, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec Saint-Louis Immobilier Poissy, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec Suez Eau France SAS, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec Vauban Automobile, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec l’agence Nouvelles Frontières Tui – Travel Access en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec la Banque Populaire Val de France, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec la Banque Populaire Val de France, en faveur des salons de l’emploi20/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat avec les caisses locales de Crédit agricole20/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat et de coréalisation avec le Sax20/03/202322/03/2023
DélibérationDésherbage, vente et don des collections des bibliothèques20/03/202322/03/2023
DélibérationAvis du Conseil municipal sur le projet de Plan partenarial de la gestion de la demande et d’information des demandeurs de logement social20/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de mise à disposition d’un agent du Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne d’Île-de-France pour une mission de codéveloppement managérial au sein de la commune de Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationInstauration de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction20/03/202322/03/2023
DélibérationPrise de participation de la ville de Poissy à la Société publique locale Citallia20/03/202322/03/2023
DélibérationAcquisition amiable de la parcelle située 25, avenue du Maréchal Lyautey, à Poissy, figurant au cadastre section AM n° 167, propriété de la Société ICADE, sur laquelle se situe le centre social dénommé André Malraux, sur le quartier de Beauregard20/03/202322/03/2023
DélibérationCommunauté urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – Transfert de propriété du parvis de la gare : place Pompidou, gare routière sud et voies piétonnes20/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’un protocole d’accord pour la réalisation de travaux sur le mur de clôture entre le Musée du Jouet et le Presbytère20/03/202322/03/2023
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 20 mars 202322/03/202322/03/2023
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 20 mars 202314/03/202314/03/2023
Procès verbalProcès-verbal de la séance du 20 mars 202322/05/202323/05/2023

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationProjet de création d’une Zone Agricole Protégée sur la commune - Validation du périmètre 06/02/202308/02/2023
DélibérationDispositif « Permis de végétaliser » - Adoption de la charte de fonctionnement06/02/202308/02/2023
DélibérationSignature de la convention d’occupation du domaine public n° 21-106 relative à la réalisation, l’exploitation et la maintenance d’une centrale photovoltaïque en ombrière sur le parking du complexe sportif Marcel Cerdan06/02/202308/02/2023
DélibérationCandidature à un Contrat de développement Yvelines Plus06/02/202308/02/2023
DélibérationBudget principal 2023 – Débat des orientations budgétaires 202306/02/202308/02/2023
DélibérationBudget annexe des opérations soumise à la taxe sur la valeur ajoutée 2023 – Débat des orientations budgétaires 202306/02/202308/02/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Garantie d’emprunt de 1 000 201,86 € en faveur de la Société anonyme d’habitations à loyer modéré Vilogia, pour la résidentialisation de 416 logements sociaux, au 20-22-24-26, place Racine, 13-19, rue Charles de Foucauld, 1-11, rue Ronsard et 91-105, avenue Blanche de Castille, à Poissy06/02/202308/02/2023
DélibérationAdhésion de la commune à l’association des collectivités publiques utilisant des systèmes d’information06/02/202308/02/2023
DélibérationAdhésion de la commune à l’association Villes internet06/02/202308/02/2023
DélibérationModification générale n° 1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise : Avis de la commune de Poissy06/02/202308/02/2023
DélibérationCession amiable, par la ville de Poissy d’un appartement de type F3, sis au 11, rue du 11 novembre 1918, dans la copropriété de la résidence République, lot n° 209, d’une surface de 74,74 m² loi Carrez, au 2ème étage, avec une cave de 5 m² environ, lot n° 226, en sous-sol, cadastré AT n° 973, et d’un droit d’occupation d’une place de parking au second sous-sol06/02/202308/02/2023
DélibérationSignature d’une convention de servitude d’accès et d’entretien entre SNCF Réseau et la ville de Poissy, du domaine communal non cadastré, situé Sente de la Gare, pour permettre l’accès et l’entretien du mur de soutènement du cours du 14 Juillet06/02/202308/02/2023
DélibérationSignature d’une convention de la traversée du passage souterrain par les riverains de la gare de Poissy avec SNCF Voyageurs06/02/202308/02/2023
DélibérationSignature d’un avenant à la convention pour l’accueil avec horaires atypiques de jeunes enfants avec l’association Baby Loup06/02/202308/02/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat avec l’association Institut d’éducation et des pratiques citoyennes 06/02/202308/02/2023
DélibérationHandi Val de Seine Syndicat intercommunal : Demande d’adhésion de la commune de Chambourcy – Avis du conseil municipal06/02/202308/02/2023
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 6 février 202308/02/2023
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 6 février 202331/01/202331/01/2023
Procès verbalProcès-verbal du Conseil municipal du 6 février 202320/03/202321/03/2023

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DélibérationSignature d’un avenant de prolongation au Contrat local de santé de Poissy12/12/202214/12/2022
DélibérationSyndicat intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye : Présentation du rapport d’activité 202112/12/202214/12/2022
DélibérationRapport de gestion de la Société d’économie mixte pour l’attractivité de Poissy12/12/202214/12/2022
DélibérationReprise de provisions pour risques et charges12/12/202214/12/2022
DélibérationConstitution de provisions pour dépréciation des actifs circulants12/12/202214/12/2022
DélibérationAdmission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2022 – Autorisation de programme et crédits de paiements : Ouverture de l’autorisation de programme n° AP 22-01 : « Opération de gros entretien et accessibilité du patrimoine de la commune »12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2022 - Décision modificative n° 212/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale avant l’adoption du budget primitif 2023 – Ouverture de crédits pour les dépenses d’investissement12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Amicale Sportive de Poissy Football12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Basket Association12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association AS Poissy Triathlon12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Judo Ju-Jitsu club de Poissy12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Cercle Nautique de Poissy – Natation12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Sportive de Poissy Handball12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Inter Poissy Sports12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Saint Louis de Poissy12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maisons-Laffitte Saint-Germain Poissy 78 Rugby12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Sportive Poissy Boxe12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Volley12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison de Quartier polyvalente sociale et de loisirs, dite Club Saint-Exupéry12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison Polyvalente Sociale et de loisirs de Poissy 12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison de Quartier, dite Club Péguy12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Comité des Œuvres Sociales du personnel communal de la Ville de Poissy 12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Sport & Co12/12/202214/12/2022
DélibérationSignature d’une convention financière annuelle entre la commune de Poissy et l’association Harmonie Lyre Amicale de Poissy – 202312/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Harmonie Lyre Amicale de Poissy12/12/202215/12/2022
DélibérationSignature d’une convention financière annuelle entre la commune de Poissy et l’association Poissy Taekwondo Académie12/12/202215/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Taekwondo Académie12/12/202215/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à la régie chargée de l’exploitation du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy12/12/202215/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à la régie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy12/12/202215/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention au Centre communal d’action sociale de Poissy12/12/202215/12/2022
DélibérationModification de la délibération n° 2 du 2 mars 2020 relative à la garantie d’emprunt au taux de 50 %, d’un prêt de 820 834 € à la Maison de Marie - Les Chemins de l’éveil, soit 410 417 €12/12/202215/12/2022
DélibérationSignature d’un avenant n° 1 à la convention de garantie d’emprunt avec la Société Anonyme LLI Résidences concernant la garantie d’emprunt accorde à la Société Anonyme d’habitation à loyer modéré Les Résidences Yvelines Essonne, pour un montant de 7 355 000 €12/12/202215/12/2022
DélibérationAdoption du règlement intérieur relatif à l’exercice du télétravail12/12/202215/12/2022
DélibérationModification du tableau des effectifs12/12/202215/12/2022
DélibérationOrganisation des opérations de recensement 2023 - Désignation d’un coordinateur, création de postes et fixation de la rémunération des agents recenseurs12/12/202215/12/2022
DélibérationManifestation caritative de la « Bourse aux jouets », du dimanche 27 novembre 2022 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association des Orphelins des Sapeurs-Pompiers12/12/202215/12/2022
DélibérationDemande de labellisation du Bureau Information Jeunesse en structure d’Information Jeunesse12/12/202215/12/2022
DélibérationSignature de la convention de projet urbain partenarial dans le cadre de la construction de l’îlot Paul Codos12/12/202215/12/2022
DélibérationAvis du Conseil municipal sur l’enquête publique au titre de la loi sur l’eau relative à la demande d’autorisation environnementale du projet d’aménagement d’une passerelle de franchissement de la Seine à circulations douces entre les communes de Poissy et Carrières-sous-Poissy12/12/202215/12/2022
DélibérationAvis du conseil municipal sur l’enquête publique au titre de la loi sur l’eau relative à la demande d’autorisation environnementale du projet de création d’une liaison routière entre la RD30 et la RD190 : « Pont d’Achères – Boucle de Chanteloup » sur les communes d’Achères, de Carrières-sous-Poissy et de Triel-sur-Seine12/12/202215/12/2022
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle et signature d’une convention de partenariat avec l’association départementale de protection civile des Yvelines12/12/202215/12/2022
DélibérationDésaffectation et déclassement préalable, sans enquête publique et cession amiable, par la ville de Poissy, d’une portion d’espace vert, dépendant du domaine public, d’une superficie de 38 m², cadastrée section AW n° 44, située boulevard Gambetta, au profit des propriétaires riverains, Monsieur et Madame Claude Cafardy, dans le cadre du projet de de Tram 1312/12/202215/12/2022
DélibérationApprobation du compte rendu d’activité à la collectivité locale 2021 de la ZAC de la Coudraie12/12/202219/12/2022
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 12 décembre 202215/12/202215/12/2022
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 12 décembre 202206/12/202206/12/2022

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DélibérationRégie chargée de l’exploitation du théâtre de Poissy : Modification des statuts14/11/202216/11/2022
DélibérationRégie chargée de l’exploitation du théâtre de Poissy : Désignation des représentants au conseil d’administration14/11/202216/11/2022
DélibérationSignature de l’avenant de prolongation du contrat de ville de Poissy – Achères - 2015-202314/11/202216/11/2022
DélibérationSignature de l’avenant de prolongation à la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville14/11/202216/11/2022
DélibérationBudget principal 2022 - Garantie d’emprunt de 731 600 € en faveur de la Société Anonyme d’habitations à loyer modéré Les Résidences pour la réhabilitation de 42 logements sociaux, à la résidence Robespierre, à Poissy14/11/202216/11/2022
DélibérationSignature d’une convention de partenariat entre la commune de Poissy et les collèges Jean Jaurès et Les Grands Champs, pour l’année scolaire 2022-2023, dans le cadre de la ludothèque mobile14/11/202216/11/2022
DélibérationSignature d’une convention de partenariat entre la commune de Poissy et les Maisons de quartier Club Saint-Exupéry, Club Péguy et l’association Maison Polyvalente Sociale et de Loisirs de Poissy, pour l’année 2023, dans le cadre de la ludothèque mobile14/11/202216/11/2022
DélibérationManifestation caritative de la « Bourse aux jouets », du dimanche 27 novembre 2022 - Attribution d’une subvention exceptionnelle en nature au profit de l’association des orphelins des sapeurs-pompiers14/11/202216/11/2022
DélibérationOuverture dominicale des commerces en 202314/11/202216/11/2022
DélibérationSignature d’une convention de partenariat avec l’association Handi-Cap Prévention pour la collecte de bouchons en plastique14/11/202216/11/2022
DélibérationSignature de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat financier n° 1 pour la prise en charge des études préalables dans le cadre du projet de relocalisation de la fourrière intercommunale de Poissy, avec le Syndicat intercommunal à vocation multiples de Saint-Germain-en-Laye 14/11/202216/11/2022
DélibérationSignature de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat financier n° 2 pour la prise en charge des prestations de maîtrise d’œuvre dans le cadre du projet de relocalisation de la fourrière intercommunale de Poissy, avec le Syndicat intercommunal à vocation multiples de Saint-Germain-en-Laye14/11/202216/11/2022
DélibérationSignature de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat financier n° 3 pour la prise en charge des travaux dans le cadre du projet de relocalisation de la fourrière intercommunale de Poissy, avec le Syndicat intercommunal à vocation multiples de Saint-Germain-en-Laye 14/11/202216/11/2022
DélibérationZAC EOLES - Ecoquartier Rouget de Lisle : Déclaration de projet préalable à la déclaration d’utilité publique14/11/202216/11/2022
DélibérationConstitution d’un groupement de commandes entre la commune de Poissy, le Centre Communal d’Action Sociale de Poissy et le Théâtre de Poissy pour la gestion et l’affranchissement des courriers et des colis – Adhésion au groupement de commandes – Autorisation de signer la convention de groupement de commandes et le marché passé par le groupement de commandes14/11/202216/11/2022
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 14 novembre 202216/11/202216/11/2022
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 14 novembre 202208/11/202208/11/2022
Procès verbalProcès-verbal du Conseil municipal du 14 novembre 202212/12/202213/12/2022

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationDésignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil de surveillance du Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye26/09/202227/09/2022
DélibérationBudget principal 2022 - Autorisation de programme et crédits de paiements : AP 21-01 : Réhabilitation du Centre de loisirs et de l’extension de l’école Robert Fournier : Ajustement des crédits de paiements 202226/09/202228/09/2022
DélibérationBudget principal 2022 - Autorisation de programme et crédits de paiements : AP 20-01 : Groupe scolaire Rouget de Lisle : Ajustement des crédits de paiements 202226/09/202228/09/2022
DélibérationBudget principal 2022 - Autorisation de programme et crédits de paiements : AP 19-01 : Acquisitions foncières et construction du nouveau Conservatoire de Poissy : Ajustement des crédits de paiements 202226/09/202228/09/2022
DélibérationApurement du compte 106926/09/202228/09/2022
DélibérationBudget principal 2022 - Décision modificative n° 126/09/202228/09/2022
DélibérationSignature de conventions de partenariat entre la commune de Poissy et trois collèges pisciacais pour l’année scolaire 2022-2023 dans le cadre du BIJ mobile et de l’action collège26/09/202228/09/2022
DélibérationSignature d’une convention tripartite avec l’association Enfance et Musique et la Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise26/09/202228/09/2022
DélibérationSignature du contrat d’adhésion au programme des volontaires olympiques et paralympiques avec le Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 202426/09/202228/09/2022
DélibérationSignature d’une convention de partenariat entre l’association l’Estival et la commune de Poissy, dans le cadre du festival de musique Française : l’Estival 202226/09/202228/09/2022
DélibérationSignature d’une convention de partenariat en faveur de l’emploi accessible en train « #cpasloinentrain » valorisant l’accès en train au salon des « 4h de l’emploi »26/09/202228/09/2022
DélibérationSignature d’une convention de parrainage avec le Lions Club Poissy Doyen26/09/202228/09/2022
DélibérationSignature d’un protocole d’accord transactionnel26/09/202228/09/2022
DélibérationModification des plafonds des montants de référence du régime indemnitaire portant sur les fonctions, les sujétions, l’expertise et l’engagement professionnel des cadres d’emplois des auxiliaires de puériculture26/09/202228/09/2022
DélibérationSignature de l’avenant n° 1 à la convention de projet urbain partenarial dans le cadre de la construction du quartier Maurice Clerc26/09/202228/09/2022
DélibérationDénomination d’une place dans le cadre du projet Maurice Clerc26/09/202228/09/2022
DélibérationSignature d’un bail à construction par la ville de Poissy, à l’association dénommée Union Sportive et Culturelle Poissy Tennis de Table, sur une emprise foncière de 1 430 m² à détacher des parcelles situées à Poissy au 42, rue d’Aigremont, cadastrées section BI 41, 259 et 261 (gymnase Marcel Cerdan), pour la réalisation d’une salle de sport et d’un club House, et autorisation donnée au Maire à intervenir dans l’acte de vente de l’association USCPTT26/09/202228/09/2022
DélibérationCession amiable, par la Ville de Poissy, d’un appartement de type F2, sis 4, rue du 8 mai 1945, dans la copropriété de la résidence République, cadastré AT n° 973, lot n° 129, d’une surface de 55,37 m², loi Carrez, au 2ème étage, avec une cave de 5 m² environ, lot n° 153, en sous-sol, et d’un droit d’occupation d’une place de parking au second sous-sol26/09/202228/09/2022
DélibérationConstruction du futur groupe scolaire de la ZAC Rouget de Lisle - Attribution des primes aux candidats et indemnités aux personnes qualifiées dans le cadre du 1% artistique26/09/202228/09/2022
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 26 septembre 202226/09/202227/09/2022
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 26 septembre 202220/09/2022
Procès verbalProcès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 202214/11/202215/11/2022

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DélibérationCitoyen d’honneur de la commune de Poissy : Nomination de Monsieur Karl OLIVE 11/07/2022
DélibérationDélégations du Conseil municipal au Maire11/07/2022
DélibérationRemplacement d’un membre de la Commission municipale des « Finances »11/07/2022
DélibérationRemplacement d’un membre de la Commission municipale « Urbanisme, espaces publics et transition écologique »11/07/2022
DélibérationRemplacement d’un membre de la Commission municipale « Voies cyclables »11/07/2022
DélibérationRemplacement d’un membre de la Commission de contrôle financier11/07/2022
DélibérationRemplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées 11/07/2022
DélibérationRégie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy : Remplacement d’un représentant du Conseil municipal11/07/2022
DélibérationRégie chargée de l’exploitation du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy : Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal11/07/2022
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association Maisons-Laffitte Saint-Germain Poissy 78 Rugby, pour faire face aux frais supplémentaires liés aux parcours de l’équipe de rugby adapté et de l’équipe séniors11/07/2022
DélibérationBudget principal 2022 – attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association L.P. Corneille pour l’organisation d’une fête de quartier11/07/2022
DélibérationAdhésion de la commune à l’Association des Maires de France11/07/2022
DélibérationAdoption du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants de la ville de Poissy11/07/2022
DélibérationAdoption des règlements de fonctionnement des établissements Evancia SAS Babilou Devaux et Gambetta11/07/2022
DélibérationAdoption de la charte d’engagement pour aider les collèges de Poissy à trouver un stage de découverte aux élèves de 3ème11/07/2022
DélibérationRevalorisation des tarifs des emplacements des marchés forains11/07/2022
DélibérationPrésentation du rapport d’activité de la société Mandon concernant la délégation de service public des marchés forains du centre-ville, de Beauregard, de Noailles pour l’année 2021 11/07/2022
DélibérationSignature d’une convention de partenariat d’une démarche de valorisation des ressources locales pour l’écoquartier Rouget de Lisle11/07/2022
DélibérationCommunication de la liste des adresses des biens commerciaux susceptibles d’être concernés par la taxe annuelle sur les friches commerciales sur la commune de Poissy pour les années 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 202211/07/2022
DélibérationSignature d’une convention partenariale pour l’implantation et l’entretien de sites de compostage collectif situés dans les propriétés des personnes privées ou publiques avec la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise11/07/2022
DélibérationCréation d’un emploi permanent11/07/2022
DélibérationModification du plafond des montants de référence du régime indemnitaire portant sur les fonctions, les sujétions, l’expertise et l’engagement professionnel des cadres d’emploi des psychologues11/07/2022
DélibérationRecours aux contrats d’apprentissage11/07/2022
DélibérationAutorisation d’emploi de collaborateurs de cabinet11/07/2022
DélibérationRégie chargée de l’exploitation du conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy - Proposition de nomination du directeur11/07/2022
DélibérationRégie chargée de l’exploitation du théâtre de Poissy - Proposition de nomination du directeur11/07/2022
DélibérationFrais de représentation accordés à Madame le Maire11/07/2022
DélibérationIndemnités des élus11/07/2022
DélibérationSignature d’une convention de cadrage du dispositif «Centre de dépistage et de diagnostic de la Covid-19» du 1er janvier au 31 décembre 202211/07/2022
DélibérationCession amiable par la ville de Poissy des biens et droits immobiliers (lots 25, 27 et 31) dépendant de l’ensemble immobilier en copropriété sis rue Paul Codos sur la parcelle cadastrée section AW 59, à usage d’atelier, d’une surface utile d’environ 800 m², à la société Akera Développement et la société Interconstruction11/07/2022
DélibérationDésaffectation et déclassement préalable à la signature d’un bail à construction par la ville de Poissy à l’association Union Sportive et Culturelle Poissy Tennis de Table, sur une emprise foncière de 1 430 m² à séparer des parcelles situées 42, rue d’Aigremont, cadastrée section BI n° 41, 259 et 261 (gymnase Marcel Cerdan) pour la réalisation d’une salle de sport et d’un club house11/07/2022
DélibérationPlan Local d’Urbanisme de la commune de Chambourcy : avis de la commune de Poissy sur le projet arrêté le 12 avril 202211/07/2022
DélibérationAcquisition auprès des consorts Salgado d’un sixième indivis de la parcelle cadastrée AT 79 de 260 m² sis 3, rue Frémont (parking Frémont)11/07/2022
DélibérationModification du règlement intérieur de l’Académie d’initiation aux sports11/07/2022
Compte-renduCompte rendu du conseil municipal du 11 juillet 202211/07/2022
Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du 11 juillet 202211/07/2022
Procès verbalProcès-verbal du Conseil municipal du 11 juillet 202226/09/202228/09/2022

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationInstallation d’un nouveau conseiller municipal03/07/2022
DélibérationElection du maire de la commune de Poissy03/07/2022
DélibérationFixation du nombre d’adjoints au maire de la commune de Poissy03/07/2022
DélibérationElection des adjoints au maire de la commune de Poissy03/07/2022
Compte-renduCompte rendu du conseil municipal du dimanche 3 juillet 202203/07/2022
Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du dimanche 3 juillet03/07/2022
Procès verbalProcès-verbal du conseil municipal du dimanche 3 juillet 202203/07/2022

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
Compte-renduCompte-rendu succinct du conseil municipal du lundi 16 mai 202216/05/2022
Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du lundi 16 mai 202216/05/2022
Procès verbalProcès-verbal du conseil municipal du 16 mai 202216/05/2022

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationBudget primitif 202204/04/2022
DélibérationRapport de présentation du budget primitif 202228/03/202204/04/2022
DélibérationCompte administratif 2021 voté par nature04/04/2022
Compte-renduCompte-rendu succinct du conseil municipal du 14 mars 202214/03/2022
Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du lundi 14 mars 202214/03/2022
Procès verbalProcès-verbal du 14 mars 202214/03/2022

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
Compte-renduCompte-rendu succinct du conseil municipal du 7 février07/02/2022
Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du lundi 7 février07/02/2022
Procès verbalProcès verbal du conseil municipal du 7 février07/02/2022

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